Commissions

Commissions Facultatives

  • Commission des travaux, des bâtiments et des biens communaux
    Assure la programmation, l’analyse des différentes offres lors de consultations d’entreprises et le suivi de travaux d’aménagements, de construction, d’installations qui rentrent dans la compétence communale.

    Patrick GUERINET    Michel VINCENT           Marc BRENDEL      Rémy DOS SANTOS   Pascal BEAUVALLET
  • Commission d’action sociale (CAS)
    Analyse les besoins sociaux demandés par les habitants, prépare et organise des actions envers certains publics (EX , repas de fin d’année pour les habitants de + de 70 ans).44
    4 Membres du conseil municipal (Plus le Maire)
    Patrick GUERINET  Anne DU MOULIN DE LA B.  Rémi DOS SANTOS  Marc BRENDEL  Laurent BOUCHARD

     
    4 Membres hors du conseil municipal
    Didier BOUTTET            Dany BEAUDICHON            Dominique BAILLY               Dominique DELAFOY
  • Commission des Finances
    Élaboration des différents budgets de fonctionnement et d’investissement communaux.
       Patrick GUERINET              Laurent BOUCHARD                    Marc BRENDEL                              Michel VINCENT
                                                      

Commissions Obligatoires

  • Commission de contrôle de la régularité des listes électorales
    Exerce un contrôle a posteriori des inscriptions et des radiations validées par le maire. Elle peut réformer les décisions du maire et peut procéder à l’inscription ou la radiation d’un électeur omis ou indûment inscrit.
                Titulaire : Michel VINCENT                                            Suppléant : Jacky DELAFOY
                                                     
  • Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D)
    Donne chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou de nouvelles évaluation des locaux d’habitations recensées par l’administration fiscale.
    Titulaires : ANGUERA Marie-Laure, BRENDEL Marc, CHAIN Denis,
    MET Catherine, RIVIERRE Gisèle, BEAUDICHON Gilbert.
    Suppléants : BOUTTET Isabelle, COMBIEZ Francis, HUET Guy,
    PAILLOUX Patrick, RENEL Sophie, RIVIERRE William.