Commissions Facultatives
- Commission des travaux, des bâtiments et des biens communaux
Assure la programmation, l’analyse des différentes offres lors de consultations d’entreprises et le suivi de travaux d’aménagements, de construction, d’installations qui rentrent dans la compétence communale.
Patrick GUERINET Michel VINCENT Marc BRENDEL Rémy DOS SANTOS Pascal BEAUVALLET
- Commission d’action sociale (CAS)
Analyse les besoins sociaux demandés par les habitants, prépare et organise des actions envers certains publics (EX , repas de fin d’année pour les habitants de + de 70 ans).44
4 Membres du conseil municipal (Plus le Maire)
Patrick GUERINET Anne DU MOULIN DE LA B. Rémi DOS SANTOS Marc BRENDEL Laurent BOUCHARD
4 Membres hors du conseil municipal
Didier BOUTTET Dany BEAUDICHON Dominique BAILLY Dominique DELAFOY
- Commission des Finances
Élaboration des différents budgets de fonctionnement et d’investissement communaux.
Patrick GUERINET Laurent BOUCHARD Marc BRENDEL Michel VINCENT
Commissions Obligatoires
- Commission de contrôle de la régularité des listes électorales
Exerce un contrôle a posteriori des inscriptions et des radiations validées par le maire. Elle peut réformer les décisions du maire et peut procéder à l’inscription ou la radiation d’un électeur omis ou indûment inscrit.
Titulaire : Jacky DELAFOY Suppléant : Laurent BOUCHARD
- Délégués de l’administration : Didier BOUTTET (titulaire) et Nelly BARON (suppléante).
- Déléguées du Tribunal judiciaire : Amélie ALVAREZ (titulaire) et Dany BEAUDICHON (suppléante).
- Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D)
Donne chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou de nouvelles évaluation des locaux d’habitations recensées par l’administration fiscale.
Titulaires : ANGUERA Marie-Laure, BRENDEL Marc, CHAIN Denis,
MET Catherine, RIVIERRE Gisèle, BEAUDICHON Gilbert.
Suppléants : BOUTTET Isabelle, COMBIEZ Francis, HUET Guy,
PAILLOUX Patrick, RENEL Sophie, RIVIERRE William.
