Commissions Facultatives
Commission des travaux, des bâtiments communaux et du cimetière
Cette commission est chargée d’étudier et de suivre les projets d’aménagement, d’entretien et de rénovation des infrastructures communales ainsi que les travaux dans le cimetière. Son objectif est d’assurer la pérennité et la fonctionnalité des bâtiments publics, de la voirie, tout en respectant les contraintes budgétaires et environnementales.
Président : GUERINET Patrick
Membres : BEAUVALLET Pascal, VINCENT Michel, BRENDEL Marc,
DOS SANTOS Rémy, DU MOULIN DE LA BRETECHE Anne.
Commission d’action sociale (CAS)
Cette Commission est chargée de faciliter la vie quotidienne des habitants. Par exemple, actuellement, elle organise le repas fin d’année pour les 70ans et plus, propose une place de cinéma gratuite au 4/18 ans.
Président : GUERINET Patrick.
3 membres du conseil municipal : DURANT Sarah, DU MOULIN DE LA BRETECHE Anne, BEAUVALLET Pascal.
4 membres hors du conseil municipal : – BOUTTET Didier, BEAUDICHON Dany, DELAFOY Dominique, BAILLY Dominique.
Commission des Finances
La commission des finances veille à garantir une gestion financière saine et réaliste afin de contenir les dépenses publiques, optimiser la capacité d’investissement de la commune et maintenir des taux d’imposition et une dette modérée. Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l’établissement du budget, du Compte Financier Unique et de leur suivi. Elle accompagne la recherche de subventions afin de soutenir les investissements et les innovations inscrits dans le budget municipal.
Président de la commission : GUERINET Patrick.
Membres : BRENDEL Marc, VINCENT Michel,DOS SANTOS Rémy.
Commission d’amélioration du cadre de vie, de l’environnement et de la biodiversité
Président de la commission : GUERINET Patrick
Membres : BOUTTET Joëlle, DURANT Sarah, NUNES Virginie, DOS SANTOS Rémy, DU MOULIN DE LA BRETECHE Anne.
Commissions Obligatoires
Commission de contrôle de la régularité des listes électorales
Cette commission est chargée de 2 missions :
**** S’assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et avant chaque scrutin en exerçant un contrôle a posteriori des inscriptions et des radiations validées par le maire, compétent pour y procéder. La commission peut, dans ce cadre, réformer les décisions du maire et procéder à l’inscription ou à la radiation d’un électeur omis ou indûment inscrit ;
**** Statuer sur les recours administratifs préalables obligatoires déposés par les électeurs à l’encontre des décisions prises par le maire.
Titulaires liste majoritaire :
BRENDEL Marc, BOUTTET Joëlle, BEAUVALLET Pascal.
Suppléant : DU MOULIN DE LA BRETECHE Anne.
Titulaires liste minoritaire : BOUTET Marie-France, THERY Didier.
Suppléant : Néant
Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D)
La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale :
*** dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l’habitation ou servant à l’exercice d’une activité salariée à domicile, détermine leur surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants.
*** participe à l’évaluation des propriétés bâties,
*** participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties,
*** formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Son rôle est consultatif. En cas de désaccord entre l’administration et la commission ou lorsque celle-ci refuse de prêter son concours, les évaluations sont arrêtées par l’administration fiscale.
Titulaires : En attente de désignation par le directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP)
Suppléants : En attente de désignation par le directeur régional/départemental des finances publiques (DR/DFiP)
Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)
La CAO analyse les dossiers de candidature et dresse la liste des candidats admis à présenter une offre. Elle examine ensuite les offres et désigne le soumissionnaire auquel le marché sera attribué. Sont principalement concernées les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Après avoir délibérer le conseil municipal, décide de désigner pour la commission d’appel d’offre :
Président :
GUERINET Patrick.
Titulaires :
VINCENT Michel, DOS SANTOS Rémi, THERY Didier
Suppléants :
BEAUVALLET Pascal, NUNES Virginie, DU MOULIN DE LA BRETECHE Anne.